portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "13/01/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "2011" du filtre Année
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" de SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Résidence Médicalisée du Canton Vert à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et de SAINT-HIPPOLYTE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD section "Unité de Soins de Longue Durée" du Centre Hospitalier de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin